Envirionnement

Conseiller en Transport de Marchandises dangereuses

Nos équipes spécialisées vous accompagnent pour tout ou partie des prestations.

 

L’examen d’assujettissement :

  • Permettant d’identifier si vous êtes sujet à l’obligation de nomination d’un conseiller à la sécurité.

 

Le diagnostic de situation :

  • État des lieux des conditions de transport, d’expédition et de réception des matières dangereuses ;
  • Détermination des écarts par rapport aux exigences de l’ADR et de l’arrêté français dit « Arrêté TMD » ;
  • Proposition de mesures correctives.

 

L’externalisation de la fonction de CSTMD :

  • Examen du respect des prescriptions relatives au transport de matières dangereuses ;
  • Rédaction du rapport annuel.

 

Les prestations complémentaires :

  • Formation et sensibilisation du personnel (chapitre 1.3 de l’ADR) ;
  • Rédaction des procédures et des consignes de sécurité ;
  • Élaboration d’un protocole de sécurité ;
  • Analyse des accidents.

Etude d’Impact Aménagement et Infrastructures

Nous vous accompagnons dès la conception de votre projet, en lien avec les différents corps de métiers entrant dans le processus de définition d’aménagements (architecte, maître d’œuvre, VRD, aménageurs…).

Nous vous assistons dans la réalisation des études spécifiques, dans la rédaction des dossiers administratifs et vous accompagnons auprès des services instructeurs (Préfecture, DDT Direction Départementale des Territoires, DREAL Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et le Logement, ARS – Agence Régionale de la Santé…) pour la bonne maîtrise de la procédure administrative.

Ces prestations peuvent comprendre notamment :

 

  • Etudes atouts et contraintes environnementales du lieu de construction prévu :
    • Contexte écologique
    • Contexte hydraulique
    • Présence de servitudes
    • Zonages patrimoniaux
  • La demande d’examen au cas par cas de votre projet
  • Etude d’impact du projet sur l’environnement
  • Inventaire Faune Flore
  • Etude des incidences sur les sites Natura 2000
  • Demande de dérogation « espèces protégées »
  • Demande d’autorisation de défrichement
  • Etude de compensation agricole
  • Etude énergies renouvelables
  • Etude Trafic
  • Etude d’impact acoustique
  • Etude des risques sanitaires
  • Elaboration d’une note hydraulique
  • Identification des mesures ERC visant à Eviter, Réduire, Compenser l’impact du projet
  • Propositions de solutions de substitution
  • Modélisations de dispersion des substances rejetées par le projet dans l’air
  • Modélisations des effets chroniques de ces polluants sur la santé
  • Détermination des modalités de suivi environnemental